Lorsque l'on souhaite mettre fin à sa mission, un délai doit être respecté entre l'annonce et la fin réelle de la mission. Cette obligation vaut autant pour le client que pour le freelance.
Aucune règle juridique ne s'impose : le préavis est entièrement négociable lors de la contractualisation : 10 jours ? 2 mois ?
Communément, dans le monde de la prestation IT en freelance, le préavis est d'1 mois pour les 2 parties.
Notre conseil : Soyez très attentifs lors de la contractualisation sur la question du préavis. Car quand c'est signé, c'est signé ! 1 mois c'est bien, car ça laisse le temps à tout le monde de se retourner.
Ce qui compte, c'est que le même préavis soit appliqué au client comme au freelance afin que le deal soit à l'équilibre.
Par exemple :
La rupture par convenance :
C'est la fin de contrat classique, lorsque le freelance ou le client veulent mettre fin à la mission pour des motifs "non contentieux". Dans ce cas, c'est une fin à l'amiable avec souvent un préavis d'1 mois.
La rupture pour non respect des obligations contractuelles :
Lorsque l'une des parties ne respecte pas ses engagements contractuels, une procédure de fin de contrat peut être lancée par lettre RAR exigeant une mise à niveau de la situation dans un préavis de X jours (5j,10j, 15j...etc.).
Si la partie étant en défaut ne règle pas la situation, la fin de mission peut être prononcée avec un possible effet immédiat (exemple : retard de paiement).
La rupture pour arrêt du projet à l'initiative du client final :
Dans certains contrats qui lient le freelance à l'ESN, il peut être indiqué que si le client final met fin à la mission, le préavis du client final s'impose. Cette clause prend le dessus sur la résiliation par convenance et aucune compensation financière ne pourra être demandée.